TRANCHANT Baptiste

Professeur de droit public à l’Université de Bordeaux
CRDEI – Centre de recherche et de documentation européennes et internationales

Affiliations professionnelles antérieures:

2022 : Professeur associé à lUniversité Laval (Québec)
2016 : Professeur à l’Université de Bordeaux

2012 : Agrégé des Facultés de droit, Professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole

2010 : Maître de conférences à l’Université MontesquieuBordeaux IV



Formation:

2009 : Docteur en droit, Université MontesquieuBordeaux IV
2003 : DEA en droit public, Université MontesquieuBordeaux IV

2002 : DEA en droit communautaire, Université MontesquieuBordeaux IV


Sujets de recherche

Droit international, droit du contentieux international


Publications scientifiques récentes 

Publications

Ouvrages individuels et direction d’ouvrages collectifs

1. L’autorité de chose jugée Etude de procédure internationale contentieuse, thèse, décembre 2009

2. Du conflit à la complémentarité Etudes francoquébécoises sur les rapports entre normes internationales, Paris,
Pedone, 2016 (codirigé avec O. Blin)


Articles dans des revues internationales et nationales à comité de lecture

3. « Droit international et juridiction administrative », Répertoire de droit international, Dalloz, en cours
de rédaction

4. « Avis 1/17 : Une interprétation conciliante de l’autonomie du droit de l’UE au secours du
mécanisme de règlement des différends relatifs aux investissements de l’AECG », Cahiers de droit
européen, 2019, pp. 347373

5. « Les arbitrages en matière d’investissement et la Russie », Revue générale de droit international public,
2019, pp. 185202

6. « L’immunité étatique et l’exécution en France des sentences arbitrales internationales », Revue
générale de droit international public, 2017, pp. 837861

7. « Une nouvelle décision en l’affaire de l’« Enrica Lexie » : l’ordonnance en indication de mesures
conservatoires du 29 avril 2016 », Annuaire français de droit international, 2016, pp. 183198

8. « Une clarification partielle : l’arrêt rendu sur la demande en interprétation de l’arrêt du 15 juin
1962 en l’affaire du Temple de Préah Vihéar », Annuaire français de droit international, 2014, pp. 219240

9. « Les immunités des Etats tiers devant la Cour pénale internationale », Revue générale de droit
international public, 2013, pp. 633656

10. « L’arrêt rendu par la CIJ sur la demande en interprétation de l’arrêt Avena (Mexique c. Etats
Unis d’Amérique) », Annuaire français de droit international, 2009, pp. 191220


Contributions à des ouvrages collectifs

11. « La pratique de la reconnaissance en droit international et la situation biélorusse », in Belova
(O.) et Flavier (H.) (dir.), Belarus : une quête démocratique au cœur du régime autoritaire, en cours de
publication aux éditions Bruylant

12. « L’Union européenne et la situation contemporaine de l’O.M.C. », in Delas (O.) (dir.), L’Union
européenne et l’Amérique du Nord à l’heure de la Nouvelle Route de la Soie, Bruxelles, Bruylant, 2020, pp.
5162

13. « L’immunité d’exécution », in Cahin (G.), Poirat (F.) et Szurek (S.) (dir.), La France et le droit
international La condition des biens, Paris, Pedone, 2019, pp. 449475

14. « Une expérience pionnière : la participation de l’UE au règlement des différends de l’OMC »,
in Côté (Ch.E.), Guèvremont (V.) et Ouellet (R.) (dir.), Vingt ans de droit de l’OMC : Regards critiques
sur un système en constante évolution, en cours de publication aux Presse de l’Université Laval, Québec
(Canada)

15. « La définition de nouvelles compétences », in J. Andriantsimbazovina, L. BurgogueLarsen et
S. Touzé (dir.), La protection des droits de l’homme par les cours supranationales, Paris, Pedone (coll. des
Publications de l’Institut international des droits de l’homme), 2016, pp. 87106

16. « L’abus du droit d’ester en justice en droit international », in Bin (F.) (dir.), L’abus de droit, regards
croisés francotchèque, traduit en tchèque in Tichy (Lubos), Maslowski (Solange) et Troup (Tomas)
(dir.), Zneuziti Prava, Prague, Publ. du Centre de droit comparé de l’Université Charles de Prague,
2016, pp. 7180

17. « Les conflits entre traités internationaux devant les juridictions françaises », in O. Blin et B.
Tranchant (dir.), Du conflit à la complémentarité Etudes francoquébécoises sur les rapports entre normes
internationales, Paris, Pedone, 2016, pp. 93117

18. « Introduction de l’atelier I Le précédent devant les juridictions judiciaires internationales et
régionales », in SFDI (dir.), Le précédent en droit international, Paris, Pedone, 2016, pp. 267269

19. « L’articulation entre le droit de l’UE et le droit international », in Tiniere (R.) et Vial (C.) (dir.),
La protection des droits fondamentaux dans l’UE Entre évolution et permanence, Bruxelles, Bruylant, 2015,
pp. 87106

20. « Les instruments de la constitutionnalisation : la Charte des Nations Unies », in Laval (P.F.) et
Prouvèze (R.) (dir.), L’ONU entre internationalisation et constitutionnalisation, Paris, Pedone, 2015, pp.
6171

21. « La continuité de la juridiction en droit international », in SimonianGineste (H.) (dir.), La
(Dis)continuité en droit, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2014

22. « Le partage entre l’Union et les Etats membres de la compétence externe : questions soulevées
par les accords de protection des investissements », in Grard (L.) (dir.), L’Europe face au monde, Paris,
Pedone, 2013, pp. 2131

23. « Les nouveaux champs de la nondiscrimination », in Fines (F.), Gauthier (C.) et Gautier (M.)
(dir.), La nondiscrimination entre les européens, Paris, Pedone, 2012, pp. 113130