TRANCHANT Baptiste
Professeur de droit public à l’Université de Bordeaux
CRDEI – Centre de recherche et de documentation européennes et internationales
Affiliations professionnelles antérieures:
2022 : Professeur associé à l’Université Laval (Québec)
2016 : Professeur à l’Université de Bordeaux
2012 : Agrégé des Facultés de droit, Professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole
2010 : Maître de conférences à l’Université Montesquieu–Bordeaux IV
Formation:
2009 : Docteur en droit, Université Montesquieu–Bordeaux IV
2003 : DEA en droit public, Université Montesquieu–Bordeaux IV
2002 : DEA en droit communautaire, Université Montesquieu–Bordeaux IV
Sujets de recherche
Droit international, droit du contentieux international
Publications scientifiques récentes
Publications
•
Ouvrages individuels et direction d’ouvrages collectifs
1. L’autorité de chose jugée – Etude de procédure internationale contentieuse, thèse, décembre 2009
2. Du conflit à la complémentarité – Etudes franco–québécoises sur les rapports entre normes internationales, Paris,
Pedone, 2016 (codirigé avec O. Blin)
•
Articles dans des revues internationales et nationales à comité de lecture
3. « Droit international et juridiction administrative », Répertoire de droit international, Dalloz, en cours
de rédaction
4. « Avis 1/17 : Une interprétation conciliante de l’autonomie du droit de l’UE au secours du
mécanisme de règlement des différends relatifs aux investissements de l’AECG », Cahiers de droit
européen, 2019, pp. 347–373
5. « Les arbitrages en matière d’investissement et la Russie », Revue générale de droit international public,
2019, pp. 185–202
6. « L’immunité étatique et l’exécution en France des sentences arbitrales internationales », Revue
générale de droit international public, 2017, pp. 837–861
7. « Une nouvelle décision en l’affaire de l’« Enrica Lexie » : l’ordonnance en indication de mesures
conservatoires du 29 avril 2016 », Annuaire français de droit international, 2016, pp. 183–198
8. « Une clarification partielle : l’arrêt rendu sur la demande en interprétation de l’arrêt du 15 juin
1962 en l’affaire du Temple de Préah Vihéar », Annuaire français de droit international, 2014, pp. 219–240
9. « Les immunités des Etats tiers devant la Cour pénale internationale », Revue générale de droit
international public, 2013, pp. 633–656
10. « L’arrêt rendu par la CIJ sur la demande en interprétation de l’arrêt Avena (Mexique c. Etats–
Unis d’Amérique) », Annuaire français de droit international, 2009, pp. 191–220
•
Contributions à des ouvrages collectifs
11. « La pratique de la reconnaissance en droit international et la situation biélorusse », in Belova
(O.) et Flavier (H.) (dir.), Belarus : une quête démocratique au cœur du régime autoritaire, en cours de
publication aux éditions Bruylant
12. « L’Union européenne et la situation contemporaine de l’O.M.C. », in Delas (O.) (dir.), L’Union
européenne et l’Amérique du Nord à l’heure de la Nouvelle Route de la Soie, Bruxelles, Bruylant, 2020, pp.
51–62
13. « L’immunité d’exécution », in Cahin (G.), Poirat (F.) et Szurek (S.) (dir.), La France et le droit
international – La condition des biens, Paris, Pedone, 2019, pp. 449–475
14. « Une expérience pionnière : la participation de l’UE au règlement des différends de l’OMC »,
in Côté (Ch.–E.), Guèvremont (V.) et Ouellet (R.) (dir.), Vingt ans de droit de l’OMC : Regards critiques
sur un système en constante évolution, en cours de publication aux Presse de l’Université Laval, Québec
(Canada)
15. « La définition de nouvelles compétences », in J. Andriantsimbazovina, L. Burgogue–Larsen et
S. Touzé (dir.), La protection des droits de l’homme par les cours supranationales, Paris, Pedone (coll. des
Publications de l’Institut international des droits de l’homme), 2016, pp. 87–106
16. « L’abus du droit d’ester en justice en droit international », in Bin (F.) (dir.), L’abus de droit, regards
croisés franco–tchèque, traduit en tchèque in Tichy (Lubos), Maslowski (Solange) et Troup (Tomas)
(dir.), Zneuziti Prava, Prague, Publ. du Centre de droit comparé de l’Université Charles de Prague,
2016, pp. 71–80
17. « Les conflits entre traités internationaux devant les juridictions françaises », in O. Blin et B.
Tranchant (dir.), Du conflit à la complémentarité – Etudes franco–québécoises sur les rapports entre normes
internationales, Paris, Pedone, 2016, pp. 93–117
18. « Introduction de l’atelier I – Le précédent devant les juridictions judiciaires internationales et
régionales », in SFDI (dir.), Le précédent en droit international, Paris, Pedone, 2016, pp. 267–269
19. « L’articulation entre le droit de l’UE et le droit international », in Tiniere (R.) et Vial (C.) (dir.),
La protection des droits fondamentaux dans l’UE – Entre évolution et permanence, Bruxelles, Bruylant, 2015,
pp. 87–106
Prouvèze (R.) (dir.), L’ONU entre internationalisation et constitutionnalisation, Paris, Pedone, 2015, pp.
61–71
21. « La continuité de la juridiction en droit international », in Simonian–Gineste (H.) (dir.), La
(Dis)continuité en droit, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, 2014
22. « Le partage entre l’Union et les Etats membres de la compétence externe : questions soulevées
par les accords de protection des investissements », in Grard (L.) (dir.), L’Europe face au monde, Paris,
Pedone, 2013, pp. 21–31
23. « Les nouveaux champs de la non–discrimination », in Fines (F.), Gauthier (C.) et Gautier (M.)
(dir.), La non–discrimination entre les européens, Paris, Pedone, 2012, pp. 113–130