Axe 3 – Les transitions écologique et numérique
Expertise Nos spécialisations8 septembre 2023
L’axe de recherche Transitions écologiques et numériques a pour ambition d’explorer l’adéquation et l’effectivité des réponses règlementaires aux grands enjeux contemporains que sont la numérisation désormais globale de la société et la crise environnementale.
Le développement numérique, loin de se réduire à une simple évolution technologique facteur de rationalisation et d’efficacité aux avantages concrets identifiés, conduit à des bouleversements sociétaux véritablement transformatifs aux incidences difficiles à anticiper et qui interrogent notre capacité à nous y adapter. Dans le même temps, l’adoption de mesures juridiques d’accompagnement et d’adaptation face à la triple crise planétaire — changement climatique, pollution et perte de biodiversité — s’impose avec urgence. Les deux transitions sont étroitement liées, le numérique pouvant être tout à la fois un facteur important de l’empreinte carbone mais également un outil de réduction de celle-ci.
Face aux difficultés à apporter des réponses efficaces aux enjeux économiques, environnementaux, démocratiques, politiques, sécuritaires et etc., suscités par ces évolutions, le droit tente de se réinventer en privilégiant notamment des mécanismes de co-régulation et de compliance. Outre l’appréciation des mesures normatives adoptées par l’Union européenne et les Etats-membres, l’objet de cet axe de recherche est l’analyse de la capacité de tels mécanismes à constituer des réponses efficaces aux défis posés par les transitions en cours.
Les responsables de l’axe:
Linda Arcelin, professeure de droit privé et sciences criminelles, Université de La Rochelle
Sophie Alma-Delettre, maître de conférences en en droit privé et sciences criminelles, Université de Pau et des Pays de l’Adour